De la fosse septique au SPANC (Service public de l’assainissement non collectif), comment ça marche, combien ça coûte, quels sont les droits et obligations des particuliers et des communes ?

En France, plus de quatre millions de ménages, dont la maison ne peut être raccordée à un réseau d’assainissement collectif, sont équipés d’un système d’assainissement autonome. Or, ces particuliers ignorent souvent qu’ils sont responsables de son entretien et de son bon fonctionnement, de même que leur responsabilité s’est accrue, au fil des ans, du fait d’une évolution non seulement technologique, mais également législative.

En outre, le système d’assainissement individuel a été remis au goût du jour car, les techniques s’améliorant, on a pris conscience qu’il était souvent mieux adapté aux territoires ruraux et périurbains. Néanmoins, pas facile pour tout un chacun de s’y retrouver dans son fonctionnement, son entretien, sa mise aux normes, son coût… Cette évolution s’est en outre accompagnée de diverses obligations : pour les communes, celle de créer un SPANC (Service public de l’assainissement non collectif), destiné à assurer le contrôle des installations des particuliers ; pour ces derniers, celles de suivre certaines directives en cas de vente de leur logement ou en matière d’écologie. Tous ces éléments ont évidemment un prix pour le consommateur, qui n’a à sa disposition que très peu de données fiables et comparables sur les coûts d’entretien (produits, vidanges, curages…), de mise aux normes et de construction neuve. Ce guide a donc été conçu pour l’aider à faire le tri et connaître exactement ses droits et obligations, ce qu’il lui en coûtera, enfin les aides dont il pourra bénéficier.